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Marques déposées par monsieur de VAULX Bernard
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Ventilation Mécanique Inversée – VMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ventilation Mécanique Inversée – VMI
M. de VAULX Bernard

Numéro de dépôt :
4130505
Date de dépôt :
01/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/11/2024
Ventilation Mécanique Inversée – VMI de de VAULX Bernard

Présentation de la marque Ventilation Mécanique Inversée – VMI

Déposée le 1 novembre 2014 par monsieur de VAULX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ventilation Mécanique Inversée – VMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur de VAULX Bernard domicilié(e) 62 B Route de Plappeville - 57050 - LE BAN SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de VAULX Bernard domicilié(e) 62 B Route de Plappeville - 57050 - LE BAN SAINT MARTIN - France.

La marque Ventilation Mécanique Inversée – VMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ventilation Mécanique Inversée – VMI est expirée depuis le 1 novembre 2024.

de VAULX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Humidité.Solutions


M. de VAULX Bernard - 62 B Route de Plappeville - 57050 - LE BAN SAINT MARTIN - France


M. de VAULX Bernard - 62 B Route de Plappeville - 57050 - LE BAN SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682604 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Appareils d'éclairage et installations sanitaires ;

Location de machines de chantier ; désinfection.